Dernière mise à jour: 7 mai 2025
1.1. Chez Innowell, nous nous soucions de vos données et de votre vie privée et nous voulons que vous sachiez et compreniez comment nous recueillons, utilisons, communiquons et divulguons vos renseignements personnels lorsque vous accédez à la plateforme Innowell et l’utilisez, y compris les abonnements et notre site Web à www.innowell.org.
1.2. Dans la présente politique, les termes « Innowell », « nous » ou « notre » désignent Innowell Pty Ltd (ACN 617 239 166), et les termes « vous » ou « votre » se rapportent à vous.
2.1. La présente politique de confidentialité décrit la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons, communiquons, conservons, éliminons, manipulons ou traitons vos renseignements personnels.
2.2. Nous pouvons modifier ou mettre à jour cette politique de temps à autre. Si cela se produit, nous publierons des mises à jour sur notre site Web et nous vous tiendrons informé par courriel ou en affichant un avis indiquant que des changements ont été apportés dans la plateforme. Si vous n’êtes pas d’accord avec les changements, vous devez cesser d’accéder à la plateforme Innowell. Si vous continuez à accéder à la plateforme Innowell ou à l’utiliser après l’entrée en vigueur des changements, nous supposerons que vous les avez acceptés.
3.1. La plateforme Innowell est un logiciel en nuage qui soutient la santé mentale et le bien-être.
La présente politique comprend les sections cléssuivantes. Toutefois, nous vous recommandons de lire l’ensemble de la politiquede confidentialité, car elle contient des renseignements importants sur lafaçon dont nous traitons vos renseignements personnels. Vous pouvez utiliserles liens ci-dessous pour obtenir des renseignements plus détaillés.
4.1. Quelle est la nature des renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet? Nous pouvons recueillir des renseignements personnels sur : i) votre identité (comme votre nom et votre adresse électronique); ii) vos caractéristiques sociodémographiques (comme votre date de naissance, votre sexe, votre orientation sexuelle et vos renseignements socioéconomiques); iii) vos coordonnées (comme votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique); iv) vos renseignements personnels sur la santé; (comme votre santé physique et psychologique); (v) vos personnes de soutien (comme leur adresse électronique et leur relation avec vous); (vi) votre accès à la plateforme Innowell ou votre utilisation de celle-ci (comme des renseignements techniques et comportementaux); et (vii) si vous êtes un employé, nous pouvons recueillir des renseignements sur votre emploi (comme votre profession et la durée de votre service).
4.2. Comment recueillons-nous vos renseignements personnels? Nous recueillons des renseignements directement auprès de vous, de votre utilisateur administratif, de votre fournisseur de services, de votre personne de soutien, de tiers communs ou au moyen de technologies comme les témoins.
4.3. Comment utilisons-nous les renseignements personnels? Nous utilisons les renseignements personnels que nous recueillons pour assurer le bon fonctionnement de nos services et leur prestation, pour communiquer avec vous, pour optimiser votre expérience sur la plateforme Innowell, pour analyser et améliorer nos services, pour offrir du soutien, pour gérer votre emploi (si vous êtes un employé) et pour d’autres raisons juridiques. Avec votre consentement, nous utilisons également vos renseignements personnels pour coordonner votre participation à des projets de recherche en soins de santé.
4.4. Comment communiquons-nous ou divulguons-nous vos renseignements personnels? Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec nos filiales, nos sociétés affiliées et nos fournisseurs de services afin qu’ils puissent nous fournir des services ou fournir des services en notre nom et qui peuvent utiliser vos renseignements personnels aux mêmes fins que celles énumérées ci-dessus, aux fins de conformité juridique ou dans le cadre d’une transmission d’entreprise.
4.5. Comment protégeons-nous vos renseignements personnels? Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour protéger vos renseignements personnels contre l’utilisation abusive, les intrusions et la perte, ainsi que contre l’accès, l’utilisation, la modification, la communication et la divulgation non autorisés. Bien que nous prenions des mesures pour protéger les renseignements personnels qui sont sous notre contrôle, nous ne pouvons garantir la sécurité des renseignements personnels, y compris de ceux qui nous sont communiqués par voie électronique (notamment par la plateforme Innowell). Il est possible que des tiers interceptent ces renseignements ou y accèdent illégalement.
4.6. Transferts internationaux. Les renseignements que nous recueillons peuvent être transmis, stockés ou transférés à/dans des pays autres que le Canada. Cela signifie que vos renseignements personnels peuvent être accessibles pour les tribunaux, les organismes d’application de la loi et les autorités nationales de sécurité d’autres pays.
4.7. Comment accéder à vos renseignements personnels et les modifier? Vous pouvez avoir le droit d’accéder aux renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet, ainsi que de les rectifier, de les mettre à jour, d’en demander la suppression ou une copie portable. Vous pouvez également avoir le droit de retirer votre consentement lorsqu’il est requis pour la collecte de vos renseignements personnels, sous réserve de certaines restrictions permises ou exigées par la loi en vigueur. Vous pouvez exercer n’importe lequel de ces droits en ouvrant une session sur la plateforme Innowell pour consulter et mettre à jour vos informations, ou en contactant notre responsable de la protection des renseignements personnels à privacy@innowell.org.
4.8. Comment et quand vos renseignements personnels sont-ils supprimés? Nous ne conserverons vos renseignements personnels que le temps nécessaire aux fins de l’exploitation de la plateforme Innowell, ou tel que requis ou permis par la loi.
5.1. Nous recueillons les renseignements personnels suivants auprès des patients ou à leur sujet:
5.2. Nous recueillons les renseignements personnels suivants auprès de vos personnes de soutien ou à leur sujet : leur adresse électronique et leur relation avec vous.
5.3. Nous recueillons les renseignements personnels suivants auprès de nos employés ou à leur sujet:
5.4. Nous recueillons auprès de vous les renseignements personnels suivants lorsque vous accédez à la plateforme Innowell ou que vous l’utilisez:
5.5. Nous pouvons également recueillir tout autre renseignement que vous choisissez de partager avec nous, soit directement, soit par l’intermédiaire de vos fournisseurs de services ou de vos personnes de soutien.
5.6. La plateforme Innowell est conçue pour vous offrir des services adaptés à vos besoins individuels. Pour cette raison, la nature exacte des renseignements personnels que la plateforme Innowell recueille, manipule ou traite diffère d’une personne à l’autre.
6.1. Nous recueillons des renseignements personnels de la façon suivante:
7.1. Aux fins d’utilisation de la plateforme Innowell et d’accès à celle-ci. Nous utilisons vos renseignements personnels avant tout pour vous donner accès à la plateforme Innowell et vous permettre de l’utiliser si vous avez un abonnement valide.
7.2. Pour fournir nos services. Nous utilisons vos informations d’identité et vos renseignements personnels sur la santé pour aider l’équipe de soins cliniques (comme les cliniciens) à effectuer le triage et à vous intégrer au service de traitement, en établissant un point de référence en matière de santé mentale, et ce, afin d’aider les cliniciens à élaborer un plan de soins et à obtenir le bon niveau de soutien pour vous et de les aider dans leur prise de décision.
7.3. Pour le contact en cas d’urgence. Nous utilisons les renseignements recueillis auprès de vos personnes de soutien pour établir un point de contact en cas d’urgence.
7.4. Pour gérer votre emploi. Nous utilisons les renseignements recueillis auprès de nos employés pour mener des activités administratives, comptables, de paie, d’assurance, de sécurité sociale et fiscales, y compris la tenue de livres ou le paiement de salaires.
7.5. Pour améliorer nos services. Nous utilisons les renseignements techniques et comportementaux que nous recueillons auprès de vous lorsque vous accédez à la plateforme Innowell ou que vous l’utilisez afin de personnaliser votre visite sur notre site Web et la plateforme Innowell en fonction des préférences que vous avez faites précédemment, de mémoriser les actions que vous réalisez sur la plateforme Innowell pour comprendre si nous avons besoin de vous informer (ou non) de certains points concernant votre utilisation à chaque ouverture de session, afin d’analyser les tendances d’utilisation dans notre base d’utilisateurs pour améliorer notre site Web, la plateforme Innowell et les services, de vous indiquer comment nous pouvons vous offrir de nouveaux services et de mettre des renseignements supplémentaires à votre disposition.
7.6. Lorsque la loi le permet ou avec votre consentement, nous utilisons également des renseignements personnels à d’autres fins, notamment:
8.1. Cette partie résume la façon dont nous traitons les renseignements personnels que nous recueillons ou recevons en lien avec votre utilisation de la plateforme Innowell et votre participation à tout projet de recherche en soins de santé (individuellement, un Projet et collectivement, les Projets). Pour participer à tout Projet, vous recevrez un formulaire de consentement (Formulaire de consentement éclairé) pour le projet. En utilisant la plateforme Innowell, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et au partage de vos renseignements personnels, comme le décrit la présente politique de confidentialité et comme l’indique le Formulaire de consentement éclairé. Nous utilisons le terme Équipe de projet pour désigner toutes les entités qui peuvent avoir accès aux données recueillies auprès de vous ou à votre sujet par l’entremise de la plateforme Innowell ou dans le cadre des Projets. Pour toutes les études, le consentement éclairé comprendra des renseignements précis sur l’Équipe de projet. L’Équipe de projet est également tenue de protéger vos renseignements personnels.
8.2. Vos renseignements personnels, s’ils sont recueillis par l’entremise de la plateforme Innowell, peuvent être utilisés aux fins décrites dans le Formulaire de consentement éclairé, notamment:
9.1. Nous pouvons également divulguer vos renseignements personnels à des fins autorisées par les lois applicables. Il s’agit notamment de la divulgation:
9.2. Les renseignements personnels en notre possession peuvent être consultés par différents groupes d’employés et de membres du personnel d’Innowell, mais seulement au besoin pour qu’ils puissent s’acquitter de leurs responsabilités. Ce personnel peut inclure des comptes privilégiés pour l’administration et le dépannage du système, ainsi que les employés de nos équipes Soutien à la clientèle, TI et Juridique. Comme condition d’emploi, tous les employés d’Innowell sont tenus de respecter l’Australian Privacy Act 1988. En vertu de cette loi, le traitement des renseignements personnels doit se faire de manière responsable, et les personnes concernées doivent respecter strictement la confidentialité de ces données. Tous les employés doivent se conformer à l’Australian Privacy Act 1998, protégeant ainsi vos renseignements personnels et respectant votre droit à la vie privée.
9.3. Si Innowell participe à une fusion, une acquisition ou une vente d’actifs (chacune étant une « transaction »), la totalité ou certains de vos renseignements personnels peuvent être divulgués aux fins d’évaluation ou de réalisation de la transaction, conformément aux exigences légales de la législation en vigueur. Dans un tel cas, l’autre partie recevra l’instruction de traiter les renseignements personnels de la même façon que celle prévue dans la présente politique de confidentialité, et vous serez avisé dans la mesure requise par les lois applicables.
10.1. Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour protéger vos renseignements personnels contre l’utilisation abusive, les intrusions et la perte, ainsi que contre l’accès, la modification, la communication et la divulgation non autorisés:
10.2. Bien que nous prenions les mesures appropriées pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous ne pouvons la garantir. Pour mieux empêcher l’utilisation, la communication ou la divulgation non autorisées de vos renseignements personnels, vous devez garder confidentiels toutes les informations d’ouverture de session et les mots de passe liés à votre abonnement à la plateforme Innowell.
10.3. En cas d’atteinte à la protection des données, nous suivrons les exigences particulières de la Privacy Act de 1988, de la Privacy Amendment (Notifiable Data Breaches) Act 2017 (Cth) et de toute autre loi applicable.
11.1. Vos renseignements personnels seront hébergés par Innowell sur des serveurs situés en Ontario, au Canada.
11.2. Si vous résidez au Canada, veuillez noter que vos renseignements personnels peuvent être transférés, divulgués ou stockés par des entités, des fournisseurs de services ou nos filiales et sociétés affiliées à l’extérieur du Canada, sous réserve des exigences légales applicables. En accédant à la plateforme Innowell, vous consentez à la divulgation et au traitement de vos renseignements personnels à l’extérieur du Canada, comme décrit dans la présente section. Si vous résidez au Québec, vos données personnelles peuvent être communiquées ou divulguées à des entités, à des fournisseurs de services ou à nos filiales et sociétés affiliées situés à l’extérieur du Québec.
11.3. Cela signifie que lorsque nous recueillons vos renseignements personnels, ceux-ci seront traités aux États-Unis et en Australie et, par conséquent, pourraient être accessibles pour les tribunaux, les organismes d’application de la loi et les autorités nationales de sécurité du territoire concerné. Nous mettrons en œuvre des mesures raisonnables pour veiller à ce que les transferts de renseignements personnels à l’extérieur du Canada soient adéquatement protégés, comme l’exigent les lois applicables.
11.4. Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir d’autres renseignements écrits sur la façon dont nous transférons ou divulguons vos renseignements personnels à l’extérieur du Canada ou sur nos politiques et pratiques relatives à la collecte, à l’utilisation, à la communication, à la divulgation, au traitement ou au stockage de vos renseignements personnels par des entités, des fournisseurs de services ou nos filiales et sociétés affiliées à l’extérieur du Canada, vous pouvez communiquer avec nous à privacy@innowell.org.
12.1. Certains de vos renseignements personnels recueillis par la plateforme Innowell sont entrés directement par vous et sont toujours accessibles lorsque vous ouvrez une session sur la plateforme Innowell. Si vos coordonnées changent, nous vous demandons de les mettre à jour rapidement.
12.2. Selon le territoire où vous vous trouvez, vos droits peuvent comprendre le droit d’accès, de rectification, de mise à jour, de demande de suppression ou de demande d’une copie portable des renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet. Vous pouvez également avoir le droit de retirer votre consentement lorsqu’il est nécessaire pour la collecte de vos renseignements personnels. Vous pouvez accéder à vos renseignements personnels, les consulter, les gérer et les mettre à jour en tout temps, y compris l’état de consentement au partage des données de recherche, les domaines de la santé et les options de soins. Il vous suffit d’ouvrir une session sur la plateforme Innowell pour consulter et mettre à jour vos renseignements.
12.3. Autrement, vous pouvez contacter le responsable de la protection des renseignements personnels d’Innowell à l’adresse privacy@innowell.org si vous pensez que vos informations personnelles sont inexactes sur la plateforme Innowell ou pour exercer l’un des droits de protection des données précédemment mentionnés qui pourraient vous être accordés en vertu de la législation applicable. Veuillez consulter les lois sur la protection des données dans votre région géographique pour connaître les droits particuliers qui peuvent être accordés en plus de ceux décrits brièvement ci-dessus.
13.1. Nous ne conserverons vos renseignements personnels que le temps nécessaire aux fins de l’exploitation de la plateforme Innowell, ou tel que requis par la loi. Lorsque vos renseignements personnels ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis et que vous êtes inactif sur la plateforme depuis plus de 12 mois, nous prenons des mesures raisonnables pour effacer vos renseignements personnels de nos dossiers en les supprimant de façon permanente ou en les désactivant ou en retirant de vos renseignements personnels tout élément permettant de vous identifier.
13.2. Pour demander l’effacement de vos données personnelles, veuillez contacter le responsable de la protection des renseignements personnels d’Innowell à l’adresse privacy@innowell.org. Veuillez noter que nous pourrions avoir un droit légal ou une autre obligation de conserver certains renseignements à votre sujet, indépendamment de votre demande de suppression.
14.1. Si vous avez des questions ou souhaitez formuler une plainte au sujet de notre politique de confidentialité ou des pratiques de confidentialité d’Innowell, veuillez communiquer avec nous:
Responsable de la protection desrenseignements personnels d’Innowell
Tél.: +61 2 2 5500 9355
Adresse électronique: privacy@innowell.org
Adresse postale: Innowell Pty Ltd, Suite 301, 309 George St, Sydney NSW 2000, Australie
14.2. Nous accuserons réception de vos demandes ou de vos plaintes et y répondrons dans les 30 jours suivant la réception de votre demande ou dans les délais prévus par la loi en vigueur.
14.3. Si vous croyez que nous n’avons pas réglé une plainte de façon satisfaisante, si vous avez toujours une préoccupation ou si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements, vous pouvez communiquer avec l’organisme de réglementation de la protection de la vie privée pertinent, selon le territoire où vous vous trouvez:
En ligne: https://www.oaic.gov.au
Tél.: 1300 363 992
Adresse électronique: enquiries@oaic.gov.au
Télécopie: +61 2 9284 9666
Adresse postale: Bureau du commissaire à l’information de l’Australie, GPO Box 5218, Sydney NSW 2001, Australie (ou GPO Box 2999, Canberra ACT 2601, Australie)
En ligne: https://www.priv.gc.ca/fr/pour-les-individus/
Tél.: 1-800-282-1376
Formulaire en ligne: https://services.priv.gc.ca/demande-information-request/fr/demande
Adresse postale: Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, 30, rue Victoria, Gatineau (Québec) K1A 1H3
En ligne: https://oipc.ab.ca/forms/
Tél.: 1-888-878-4044
Adresse électronique: generalinfo@oipc.ab.ca
Télécopie: 780-422-5682
Adresse postale: Commissariat à l’information et à la protection de la vie privée de l’Alberta, no 410, 9925 - rue 109 Street, Edmonton (Alberta) T5K 2J8
En ligne: https://www.oipc.bc.ca/fr/formulaires/individus/
Tél.: (250) 387-5629
Adresse électronique: info@oipc.bc.ca
Télécopie: (250) 387-1696
Adresse postale: Bureau du commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique, PO Box 9038 Stn. Prov. Govt. Victoria B.C. V8W 9A4
En ligne: https://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/
Tél.: 1 888 528-7741
Adresse électronique: renseignements@cai.gouv.qc.ca
Télécopie: 418-529-3102
Adresse postale: Commission d’accès à l’information, Bureau 2.36, 525, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec) G1R 5S9
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